Fiche de suivi d’exposition + note +attestations d’exposition + note de rappel des obligations de l’employeur

Alors que depuis 2015 l’obligation est inscrite dans la fonction publique pour le suivi post-professionnel et donc de suivi d’exposition des agents, cette obligation est rappelée avec un outil adapté aux agents des SIS.

Localement il faut s’assurer de leur remplissage soigneux dans l’intérêt des agents.

Note relative à la santé et la sécurité des agents des SIS

Note DG traçabilité expositions2025

Synthèse annuelle des activités exercées potentiellement exposantes-SPP_PATS

Synthèse annuelle des activités exercées potentiellement exposantes-SPV

Attestation activités exercées potentiellement exposantes-SPP_PATS

Attestation activités exercées potentiellement exposantes-SPV